Ce site internet est la propriété du COMITÉ DES FÊTES D’ANNECY-LE-VIEUX, il est rédigé et édité par cette dernière.
COMITÉ DES FÊTES D’ANNECY-LE-VIEUX, SIRET 395 263 841 000 11, située Place Gabriel Fauré – 74 940 Annecy-le-Vieux
Contact webmestre : contact@cdf74940.fr
Les informations présentées sur ce site, sont données à titre indicatif et n’on aucune valeur contractuelle. COMITÉ DES FÊTES D’ANNECY-LE-VIEUX se réserve le droit de modifier les données de son site internet sans préavis. Vous pouvez toutefois nous contacter à l’adresse mail ci-dessus pour nous faire part d’une erreur ou d’une demande.
Les données visibles sur ce site (illustrations, textes, photographies,…) sont la propriété de COMITÉ DES FÊTES D’ANNECY-LE-VIEUX ou font le cas échéant partie d’une autorisation d’utilisation délivrée à COMITÉ DES FÊTES D’ANNECY-LE-VIEUX.
La représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, des données, des pages et de tout autre élément constitutif du site, est interdite sauf accord écrit préalable pour toutes reproductions à des fins commerciales et constitue, sauf accord écrit préalable, une contrefaçon. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Par ailleurs, sauf accord de COMITÉ DES FÊTES D’ANNECY-LE-VIEUX, l’utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant directement vers un document téléchargeable mis à disposition sur ce site. Si vous souhaitez orienter vers nos documents, merci de mettre des liens vers des pages et non pas des documents, afin d’assurer un accès permanent aux documents mis a jour. Par ailleurs, il est interdit de mettre un document COMITÉ DES FÊTES D’ANNECY-LE-VIEUX en téléchargement direct depuis un autre site web, serveur ou intranet sans accord écrit préalable. La reproduction du contenu de ce site à des fins de consultations privées ou la diffusion de courts extraits d’un article ou d’un message, à des fins d’information ou de recherches, sont autorisé en citant la source « COMITÉ DES FÊTES D’ANNECY-LE-VIEUX » ou l’url du site web « www.cdf74940.fr ».
COMITÉ DES FÊTES D’ANNECY-LE-VIEUX peut être amené à collecter des données personnelles des internautes (noms, adresses mails, etc.), ce qui est nécessaire pour vous répondre. En vertu de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant à l’adresse ci-dessus.